Combien de temps pour recevoir une amende ? La réponse exacte !

Pris la main dans le sac ! Votre véhicule a été flashé où s’est retrouvé en situation d’infraction. Vous êtes donc susceptible de recevoir incessamment sous peu un avis de paiement de l’amende que vous attendez presque avec impatience . Combien de temps pour revoir une contravention ?

Recevoir une contravention au radar automatique

Le radar automatique est un équipent de contrôle de la vitesse dont la particularité est d’auto-gérer les sanctions liées à l’excès de vitesse. Plus de 3000 radars fixes sont actuellement déployés en France. Il sont à la fois capable de calculer la vitesse du conducteur au moment d’être flashé et d’identifier le véhicule contrevenant, en flashant la plaque d’immatriculation. Même si la voiture est flashée , il est possible de ne jamais recevoir d’amende ,une marge de 5 km/h (en dessous de 100 km/h) ou de 5 % (au-dessus de 100 km/h) étant prise en compte. Tous les conducteurs ont la possibilité d’éviter les radars automatiques en adaptant sa vitesse, il sont signalés par des panneaux d’annonces.

Quelle est la règle sur les délais de réception ? Il n’existe pas de délai légal pour recevoir une contravention liée à une infraction constatée par un radar automatique. En général le temps d’attente est en moyenne de 15 jours pour tous les automobilistes. Il existe toutefois des délits routiers plus difficile à administrer que d’autre (Photo radar de mauvaise qualité, plaque d’immatriculation illisible, croisement de deux véhicule au même moment), en conséquence de quoi il faut beaucoup plus de temps pour recevoir l’amende à domicile à l’inverse en période de calme certain conducteurs peuvent recevoir lors notification de paiement en seulement 48 heures (Délai postale). Le trésor public ne dispose que d’1 an pour faire parvenir la demande de paiement de l’amende, au delà la contravention est prescrite.

Notez que le montant forfaitaire de l’amende est progressif en fonction du temps que prend le contrevenant pour régulariser. Un conseil ? Payez le  plus rapidement possible si le PV ne souffre d’aucune contestation de votre part.

Attendre une contravention constatée aux jumelles

Les infractions constatées aux jumelles font partie entre dans la catégorie des amende prisent par Radar Mobile. Il existe en existe deux formes “les radars mobiles classique” et “les radars mobile nouvelle génération“ . Dans les deux cas le principe est le même, le matériel est embarqué à bord d’un véhicule de police. La marge d’erreur de la vitesse constatée est la même que pour les radars automatique.

Le délai de réception d’une contravention est un peu plus long lorsque que le conducteur est pris en défaut par radar mobile. Il faut en général attendre entre 2 semaines et 1 Mois pour pouvoir payer l’amende. Un peu d’humour ? Vous un automobiliste peu recevoir son amende sans délais ! Oui c’est possible s’il ne sait pas qu’il a été flashé !

Réception d’un procès verbal pour mauvais stationnement

La verbalisation d’un stationnement gênant ou interdit est toujours constatée soit par un agent habilité soit par  système de caméra de surveillance. Aujourd’hui ,même si le procès verbale est émis dès que l’infraction est constatée comme auparavant il n’est plus possible de s’acquitter directement de l’amende. Vous devez attendre de recevoir l’avis de contravention , expliquant en autre comment payer. Le temps d’attente pour recevoir son PV est également compris pour les plus rapide entre 2 jours à 2 semaines.

Attention aux BAM (Bornes d’Arrêt Minute) qui permettent souvent un arrêt de courte durée. Si vous dépassez le temps autorisé, un FPS (forfait post-stationnement) peut être en cours. Le paiement par borne est souvent possible. Plus rapide et moins cher avant majoration!

3 Choses à savoir en attendant sa contravention …

• Le délai de contestation d’une amende est de 15 jours
• Passé 45 jours le propriétaire du véhicule incriminé reçoit un second courrier en Accusé de réception qui l’informe de la majoration de l’amende
• En cas de non réception de l’avis de contravention sous un délai d’un mois , vérifier que le changement d’adresse a bien été enregistré pour modification de la carte grise